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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCUWEST
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DOCULEARNING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCULEARNING
DOCUWEST, SAS

Numéro de dépôt :
3999594
Date de dépôt :
19/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2023
DOCULEARNING de DOCUWEST

Présentation de la marque DOCULEARNING

Déposée par voie électronique le 19 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCUWEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOCULEARNING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCUWEST domicilié(e) CENTRE CHESTER CARLSON, 2 RUE GUTENBERG, BP 68116 - 44981 - SAINTE LUCE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 378 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA NANTES, Mme. BRIGITTE MAYETON domicilié(e) IMMEUBLE EUREKA, 1 MAIL DU FRONT POPULAIRE - 44200 - NANTES - France.

La marque DOCULEARNING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCULEARNING est expirée depuis le 19 avril 2023.

DOCUWEST a également déposé les autres marques suivantes : DOCUSTORE , DOCUMORNING , DOCUWEBAO , DOCUBOX , DOCUSTOM


DOCUWEST, SAS - CENTRE CHESTER CARLSON, 2 RUE GUTENBERG, BP 68116 - 44981 - SAINTE LUCE SUR LOIRE - France - SIREN 439378696


AVOXA NANTES, Mme. BRIGITTE MAYETON - IMMEUBLE EUREKA, 1 MAIL DU FRONT POPULAIRE - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 7 mars 2014 - Changement de dénomination n°619849 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres.